publié
Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Sous-comité ad hoc ayant pour mandat d'effectuer une étude complète de la gestion des déchets sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal (SG,SS4,SSS1), Groupe de travail sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables (SG,SS4,SSS2), Comité d'évaluation et de faisabilité (du projet) sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables (SG,SS4,SSS3), Table de collaboration (3R) sur la réduction à la source, le réemploi et le recyclage des déchets solides urbains sur le territoire de la CUM (SG,SS4,SSS4), Comité d'harmonisation sur l'atteinte des objectifs de réductions communs (SG,SS4,SSS5).
Elle contient surtout des rapports, des tableaux et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.
Le sous-comité ad hoc ayant pour mandat d'effectuer une étude complète de la gestion des déchets sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal a été créé par le comité exécutif à sa séance du 21 juillet 1977 (rés. no 77-1029). Ce sous-comité a tenu des réunions du 23 septembre 1977 au 22 septembre 1978. Il a déposé son rapport final en septembre 1978.
Le mandat du sous-comité est, entre autres, de faire un inventaire de l'équipement existant et des lieux de disposition, de faire un inventaire des quantités de déchets, de leur taux de croissance, ainsi qu'une étude complète de l'aspect financier.
publié
Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce sous-comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.
Rapport Arpin, Sous-comité chargé d'effectuer une étude complète de la gestion des déchets sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
publié
Ce dossier témoigne de la création et de la composition du sous-comité. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Numéro de dossier du Secrétariat: 1118.
AH-751.
publié
Ce dossier rapporte les discussions et les décisions prises par les membres du sous-comité. Il contient des comptes-rendus et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
AH-751.
publié
Ce dossier présente les ordres du jour et les documents rattachés aux réunions. Il contient des rapports, des projets de rapports et des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
AH-751.
publié
Ce dossier témoigne du contenu du rapport de ce sous-comité. Il contient un rapport et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
AH-751.
publié
Ce dossier présente une copie des documents transmis à chacun des membres pour étude ou pour information. Il contient des rapports, des projets de lois et des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
AH-751.
publié
Ce dossier relate les échanges de correspondance. Il contient des lettres et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
AH-751.
Le groupe de travail sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal a été formé par le comité exécutif à sa séance du 22 octobre 1993 (rés. no 93-1054). Ce groupe de travail a tenu des réunions du 1er novembre 1993 au 20 décembre 1993. Il a déposé son rapport final le 20 janvier 1994.
Le mandat du groupe de travail est, entre autres, de voir comment assumer la tâche de planifier, à l'échelle du territoire, la mise en place des installations de traitement et de disposition de déchets nécessaires pour les besoins actuels et futurs, de proposer un modèle de gestion et d'analyser les conditions à remplir pour atteindre cet objectif.
publié
Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce groupe de travail et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.
Rapport Roquet.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
publié
Ce dossier témoigne de la formation et de la composition du groupe de travail. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Numéro de dossier du Secrétariat: 6425.
AH-529.
publié
Ce dossier rapporte les discussions et les décisions prises par les membres du groupe de travail. Il contient des comptes-rendus.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
AH-529.
publié
Ce dossier relate les échanges de correspondance de façon générale ainsi que celle du directeur général. Il contient des lettres et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
AH-529.
publié
Ce dossier témoigne du contenu du rapport de ce groupe de travail. Il contient un rapport et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
AH-529.
publié
Ce dossier donne différents exemples ainsi que des documents provenant de l'externe. Il contient des rapports et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
AH-529, AH-530.
Le comité d'évaluation et de faisabilité (du projet) sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal a été formé par le comité exécutif à sa séance du 21 avril 1994 (rés. no 94-362). Ce comité a tenu des réunions du 10 mars 1994 au 26 août 1994.
Le mandat du comité est, entre autres, d'étudier la proposition du groupe de travail sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables et de s'assurer de la mise en place d'un processus adéquat d'information et de consultation publique.
publié
Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.
Comité de transition sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
publié
Ce dossier témoigne de la formation de ce comité ainsi que de la correspondance échangée. Il contient des résolutions, des rapports et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Numéro de dossier du Secrétariat: 6425.
AH-530.
publié
Ce dossier rapporte les discussions et les décisions prises par les membres du comité. Il contient des comptes-rendus.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
AH-530.
publié
Ce dossier rapporte les différentes suggestions et mémoires déposés par des organismes intéressés par le sujet. Il contient des mémoires et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
AH-530.
publié
Ce dossier donne différents documents provenant de l'externe. Il contient des rapports et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
AH-530.
La table de collaboration sur la réduction à la source, le réemploi et le recyclage des déchets solides urbains (3R) sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal a été autorisée par le comité exécutif à sa séance du 18 août 1994 (mémo. no 94-165). La table a tenu des rencontres publiques du 11 octobre au 9 décembre 1994.
Le mandat de cette table est de préciser, dans un processus de collaboration entre les groupes et organismes impliqués dans le dossier, les objectifs à atteindre dans le domaine de la réduction à la source, du réemploi et du recyclage des déchets solides urbains et les mesures à mettre en oeuvre pour y parvenir.
publié
Cette sous-sous-série témoigne des activités de cette table et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance, des mémoires et des rapports.
Table de collaboration 3R, Processus de collaboration.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
publié
Ce dossier témoigne de la formation de cette table de collaboration ainsi que de la correspondance échangée. Il contient des résolutions, des rapports et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Numéro de dossier du Secrétariat: 6425.
AH-773.
publié
Ce dossier rapporte les discussions et les décisions prises par les membres du comité. Il contient des comptes-rendus.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
AH-773.
publié
Ce dossier témoigne des documents déposés ou reçus lors des rencontres publiques. Il contient des mémoires et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
AH-773.
publié
Ce dossier témoigne du contenu du rapport de cette table de collaboration. Il contient un rapport et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
AH-773.
Le comité d'harmonisation sur l'atteinte des objectifs de réductions communs des déchets a été créé par le conseil à son assemblée du 16 août 1995 (rés. no 5129). Ce comité n'a tenu aucune réunion car le conseil a abrogé sa résolution no. 5129 à son assemblée du 19 juin 1996 (rés. no 5225).
Le mandat du comité était, entre autres, d'assurer la cohabitation des orientations de gestion intégrée des déchets solides entre la Ville de Montréal et la RIGDIM.
publié
Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
publié
Ce dossier témoigne de la formation de ce comité ainsi que de la correspondance échangée. Il contient des résolutions, des rapports et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Numéro de dossier du Secrétariat: 6425.
AH-773.