Ss-série 3 - Comités . - 1972 - 1983

Titre propre

Comités . - 1972 - 1983

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

Niveau de description

Ss-série

Cote

CA M001 CUM001-H-1-3

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1972 - 1983 (Production)

Description matérielle

65,5 cm de documents textuels et cartographiques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-sous-série porte sur les activités de comités formés dans le cadre de la préparation et de l'élaboration de la mise en place du schéma d'aménagement. Elle est constituée des sous-sous-sous-séries suivantes : Commission spéciale du Conseil chargée de tenir une audience publique relative à l'adoption d'un schéma d'aménagement du territoire de la Communauté (Commission Alie) (SH,SS1,SSS3,SSSS1), Commission spéciale du Conseil chargée d'étudier les recommandations contenues dans le rapport Commission du schéma d'aménagement (Commission Lamarre) (SH,SS1,SSS3,SSSS2), Sous-comité des objectifs du schéma d'aménagement (Sous-comité Lamarre-Corbeil) (SH,SS1,SSS3,SSSS3), Commission permanente d'aménagement (SH,SS1,SSS3,SSSS4).
Elle est surtout constituée de lettres, de procès-verbaux, de rapports et de cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés