Comités . - 1972 - 1983 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
1 Commission spéciale du conseil chargée de tenir une audience publique relative à l'adoption d'un schéma d'aménagement du territoire de la communauté ( Commission Alie ) . . - 1972 - 1975 Sss-série 1972 - 1975
D5 Rapport . - 10 octobre 1973 - 20 août 1975 Dossier 10 octobre 1973 - 20 août 1975
2 Comission spéciale du conseil chargée d'étudier les recommandations contenues dans le rapport de la commission du schéma d'aménagement ( Commission Lamarre ) . - 1972 - 1975 Sss-série 1972 - 1975
3 Sous-comité des objectifs du schéma d'aménagement ( Sous-comité Lamarre - Corbeil ) . - 1977 - 1979 Sss-série 1977 - 1979
D3 Comptes-rendus - réunions de travail . - 26 juin 1979 - 8 avril 1982 Dossier 26 juin 1979 - 8 avril 1982
D4 Comptes-rendus - séances publiques. . - 21 janvier 1981 - 28 juin 1982 Dossier 21 janvier 1981 - 28 juin 1982
D6 Dossiers de séances. . - 5 septembre 1980 - 6 août 1981 Dossier 5 septembre 1980 - 6 août 1981
D12 Parc de la Visitation - Séance d'information . - 21 janvier 1981 - 19 février 1981 Dossier 21 janvier 1981 - 19 février 1981
D2 Correspondance générale . - 12 mars 1973 - 23 juillet 1974 Dossier 12 mars 1973 - 23 juillet 1974
D3 Procès-verbaux des réunions des membres . - 14 mai 1973 - 10 octobre 1974 Dossier 14 mai 1973 - 10 octobre 1974
D6 Articles de journaux . - 8 juin 1973 - 22 août 1973 Dossier 8 juin 1973 - 22 août 1973
D1 Rapport. . - 15 juin 1977 - 22 janvier 1979 Dossier 15 juin 1977 - 22 janvier 1979
4 Commission permanente d'aménagement . - 1975 - 1983 Sss-série 1975 - 1983
D5 Dossiers de séances. . - 31 juillet 1979 - 8 août 1980. Dossier 31 juillet 1979 - 8 août 1980.
D7 Dossiers de séances. . - 18 août 1981 - 8 avril 1982 Dossier 18 août 1981 - 8 avril 1982
D9 Rétention de services . - 20 juin 1979 - 26 mars 1981 Dossier 20 juin 1979 - 26 mars 1981
D2 Correspondance générale . - 20 février 1975 - 26 juin 1975 Dossier 20 février 1975 - 26 juin 1975
D3 Procès-verbaux des réunions des membres . - 12 mars 1975 - 12 juillet 1975 Dossier 12 mars 1975 - 12 juillet 1975
D4 Rapport . - 30 juillet 1975 - 20 août 1975 Dossier 30 juillet 1975 - 20 août 1975
D5 Préparation du rapport. . - 24 novembre 1972 - 9 juillet 1975 Dossier 24 novembre 1972 - 9 juillet 1975
D6 Rapports divers. . - 1973 - 1975 Dossier 1973 - 1975
D10 Opinions légales . - 6 novembre 1975 - 2 novembre 1981 Dossier 6 novembre 1975 - 2 novembre 1981
D14 Bois-de-la-Réparation / Bois-de-l'Héritage . - Mai 1981 Dossier Mai 1981
D15 Parcs régionaux - Demandes des municipalités . - 14 décembre 1979 - 15 septembre 1980 Dossier 14 décembre 1979 - 15 septembre 1980
D1 Formation, financement, nominations . - 9 novembre 1972 - 28 novembre 1974 Dossier 9 novembre 1972 - 28 novembre 1974
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