Comités . - 1975-1984 Liste inventaire

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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
D4 Correspondance . - 16 juin 1980 - 6 juin 1984 Dossier 16 juin 1980 - 6 juin 1984
D6 Études, enquêtes, sondages . - 1980 - 20 mars 1984 Dossier 1980 - 20 mars 1984
D02 Comptes-rendus . - 6 juillet 1976 - 1er août 1977 Dossier 6 juillet 1976 - 1er août 1977
D09 Bibliographie . - 27 octobre 1976 - 3 mai 1977 Dossier 27 octobre 1976 - 3 mai 1977
4 Comité d'étude sur la réduction des tarifs du transport en commun pour personnes agées . - 1967-1974 Ss-série 1967-1974
D1 Réactions à la publication du Gouvernement du Québec: "De nouvelles avenues pour le taxi" et formation du comité . - 24 mars 1981 - 22 avril 1983 Dossier 24 mars 1981 - 22 avril 1983
D5 Coupures de presse . - 25 septembre 1983 - 7 août 1985 Dossier 25 septembre 1983 - 7 août 1985
D7 Projet de loi 47 . - 22 novembre - 21 décembre 1983 Dossier 22 novembre - 21 décembre 1983
2 Comité des transports de la région de Montréal . - 1975-1978 Ss-série 1975-1978
D04 Annexes au rapport final . - Octobre 1976 - août 1977 Dossier Octobre 1976 - août 1977
D10 Offres de services . - 26 août 1976 - 23 novembre 1976 Dossier 26 août 1976 - 23 novembre 1976
D11 Études techniques (documents de référence) . - avril 1976 - 7 juillet 1977 Dossier avril 1976 - 7 juillet 1977
D12 Documentation diverse . - Avril 1977 - décembre 1978 Dossier Avril 1977 - décembre 1978
3 Comités divers . - 1983-2001 Ss-série 1983-2001
1 Comité de travail sur l'industrie du taxi . - 1980-1984 Ss-série 1980-1984
D2 Comptes-rendus et rapport final . - 11 mai 1983 - 14 octobre 1983 Dossier 11 mai 1983 - 14 octobre 1983
D03 Rapport d'étape et final . - Décembre 1976 - septembre 1977 Dossier Décembre 1976 - septembre 1977
D05 Suivi budgétaire . - 26 août 1976 - 20 mars 1978 Dossier 26 août 1976 - 20 mars 1978
D3 Mémoires présentés par les ligues de taxi en réponse au rapport de ce comité . - 1er novembre - 10 novembre 1983 Dossier 1er novembre - 10 novembre 1983
D8 Rachat de permis de taxi . - 31 janvier - 24 mai 1984 Dossier 31 janvier - 24 mai 1984
D01 Entente de prêt de services, mandat . - 30 janvier 1976 - 1er mars 1977 Dossier 30 janvier 1976 - 1er mars 1977
D06 Correspondance générale - divers . - 3 mai 1976 - 21 octobre 1977 Dossier 3 mai 1976 - 21 octobre 1977
D07 Correspondance du directeur général . - 6 novembre 1975 - 9 décembre 1977 Dossier 6 novembre 1975 - 9 décembre 1977
D08 Coupures de presse . - Juillet 1976 - 11 novembre 1977 Dossier Juillet 1976 - 11 novembre 1977