Titre propre
Comités . - 1994-1996
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 CUM001-D-6
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1994-1996 (Production)
Description matérielle
25 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1970-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Comité (SD,SS6,SSS1), Comité de coordination (SD,SS6,SSS2).
Elle contient surtout des rapports, des tableaux et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.