Titre propre
Commission administration et services . - 1974-1996 (surtout 1984-1985)
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu de la sous-série
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 P086-A-7
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1974-1996 (surtout 1984-1985) (Production)
Description matérielle
6,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Sous-série portant sur les travaux de la commission administration et services notamment sur la politique du RCM pour le développement économique. Sous-série comprenant des avis de convocation, des procès-verbaux, des rapports et de la documentation.
Documents en français.