Titre propre
Commission de la Caisse de retraite de certains employés: règlement 3073 . - 1958-1979
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 VM002-12-5
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1958-1979 (Production)
Description matérielle
10 cm de documents textuels (registres). - 0,2 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série témoigne de l'administration financière de la Caisse de retraite de certains employés de la Ville de Montréal instituée par le réglement 3073 et qui est la continuité de la caisse établie par le réglement 2001, adopté en 1950.
La série contient les rapports du trésorier pour les années 1967, 1969, 1970 et 1978; et un registre du journal des valeurs, recettes et déboursés de 1958 à 1974.
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Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.
État de conservation
Quelques pages du registre ne sont plus reliées.