Titre propre
Commission de la Ville de Saint-Michel . - 1919-1921
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1919-1921 (Production)
Description matérielle
6,6 cm de documents textuels (registres).
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série témoigne des activités de la Commission de la Ville de Saint-Michel. La sous-série comprend un registre qui contient de la correspondance, des rapports, des procès-verbaux, des résolutions, des serments, des rapports financiers, des coupures de presse, des copies de règlements municipaux, un acte de reddition de comptes, des règlements d'emprunts et des copies de loi. Soulignons une des conclusions contenue dans le rapport soumis à la législature de la Province de Québec le 12 janvier 1920, où la Commission suggère au Gouvernement de créer une commission pour élaborer un projet d'une fédération de toutes les municipalités de l'Île de Montréal. Par ailleurs, toujours dans le même rapport, la Commission fait une requête pour le prolongement de la voie existante de tramways pour joindre la Ville de Saint-Michel à celle de Montréal, ce qui est une condition essentielle selon eux pour assurer la survie de la municipalité. Connu aussi sous le nom de Commission of the Town of St.Michel. Titre basé sur le contenu de la série.