Titre propre
Commission du transport en commun. - 1987
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1987 (Production)
Description matérielle
12 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1987 par la Commission du transport en commun de la CUM.
Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.
Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :
24 mars 1987 - Réunion - C1/A3-3-5,28
5 juin 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,29
10 juin 1987 - Séance publique - C1/A3-3-5,30
16 juin 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,31
8 juillet 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,32
27 juillet 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,33
12 août 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,34
20 août 1987 - Séance publique - C1/A3-3-5,35
4 septembre 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,36
16 septembre 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,37
7 octobre 1987 - Séance publique - C1/A3-3-5,38
30 novembre 1987 - Séance de travail sur le PTI - C1/A3-3-5,39
Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-498).
Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.