Titre propre
Commission permanente d'aménagement . - 1975 - 1983
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sss-série
Cote
CA M001 CUM001-H-1-3-4
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1975 - 1983 (Production)
Description matérielle
26 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1970-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-sous-série se rapporte aux activités d'une commission mise sur pied aux fins de la préparation d'un projet de règlement relatif au schéma d'aménagement en s'inspirant des recommandations du sous-comité Lamarre-Corbeil.
Elle est surtout constituée de procès-verbaux , de correspondance et de rapports.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Documents en français.