Titre propre
Commissions permanentes - dossiers divers. - 1983-2001
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sss-série
Cote
CA M001 CUM001-A-3-3-9
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1983-2001 (Production)
Description matérielle
5 cm de documents textuels. - 3 fichiers numériques.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-sous-série contient des documents sur différents sujets concernant les commissions permanentes du conseil.
Elle est constituée de lettres et de résolutions.