publié
Cette sous-sous-sous-série contient des documents sur différents sujets concernant les commissions permanentes du conseil.
Elle est constituée de lettres et de résolutions.
publié
Ce dossier contient des documents sur différents sujets concernant les commissions permanentes du conseil pour les années 1983 à 1985.
Il est constitué de lettres et de résolutions.
Numéro original du dossier CUM : C1/A3-3-9 Vol. 1/3
Numéro de dossier du Secrétariat de la CUM : 3280
Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-517).
publié
Ce dossier contient des documents sur différents sujets concernant les commissions permanentes du conseil pour les années 1986 à 1993.
Il est constitué de lettres et de résolutions.
Numéro original du dossier CUM : C1/A3-3-9 Vol. 2/3
Numéro de dossier du Secrétariat de la CUM : 5619
Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-517).
publié
Ce dossier contient des documents sur différents sujets concernant les commissions permanentes du conseil pour les années 1994 à 2001.
Il est constitué de lettres et de résolutions.
Numéro original du dossier CUM : C1/A3-3-9 Vol. 3/3
Numéro de dossier du Secrétariat de la CUM : 6403
Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-517).