Titre propre
Commissions permanentes - dossiers divers. - 1986-1993
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 CUM001-A-3-3-9-D02
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1986-1993 (Production)
Description matérielle
Env. 2 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce dossier contient des documents sur différents sujets concernant les commissions permanentes du conseil pour les années 1986 à 1993.
Il est constitué de lettres et de résolutions.
Numéro original du dossier CUM : C1/A3-3-9 Vol. 2/3
Numéro de dossier du Secrétariat de la CUM : 5619
Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-517).