Sous-série 3 - Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). . - 1983-2001

Titre propre

Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). . - 1983-2001

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 CUM001-A-3

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1983-2001 (Production)

Description matérielle

20,81 m de documents textuels et sonores.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1982-2001)

Histoire administrative

Les commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine ont été créées le 11 juin 1982 lorsque l'Assemblée nationale du Québec a adopté le projet de loi 46 (L.Q. 1982, ch. 18). Les membres sont désignés par le conseil.

Une commission a pour fonction d'étudier toute question déterminée par le conseil (ou par le comité exécutif) et relevant de la compétence de la Communauté. Elle fait au conseil (ou au comité exécutif) les recommandations qu'elle juge appropriées.

Historique de la conservation

Les dossiers ont été versés au service des archives de la ville de Montréal au moment de l'intégration des services de la Communauté urbaine de Montréal (CUM) à la ville de Montréal.

Portée et contenu

Cette sous-série témoigne des activités des commissions permanentes. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des séances publiques (SA,SS3,SSS1), Comptes rendus des séances de travail (SA,SS3,SSS2), Dossiers des séances publiques et de travail (SA,SS3,SSS3) et Nominations (SA,SS3,SSS4).
Elle contient surtout des procès-verbaux, de la correspondance et des cassettes audio.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées