Titre propre
Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). - 1983-2001
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1983-2001 (Production)
Description matérielle
Env. 20 m de documents textuels. - 1372 fichiers numériques. - 8 microfilms.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
Les commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine ont été créées le 11 juin 1982 lorsque l'Assemblée nationale du Québec a adopté le projet de loi 46 (L.Q. 1982, ch. 18). Les membres sont désignés par le conseil.
Une commission a pour fonction d'étudier toute question déterminée par le conseil ou par le comité exécutif et relevant de la compétence de la Communauté. Elle fait les recommandations qu'elle juge appropriées au conseil ou au comité exécutif.
Historique de la conservation
Les dossiers ont été versés aux archives de la Ville de Montréal au moment de l'intégration des services de la Communauté urbaine de Montréal (CUM) à la Ville de Montréal.
Portée et contenu
Cette sous-série témoigne des activités des commissions permanentes de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes :
- Procès-verbaux des séances publiques (SA,SS3,SSS1)
- Comptes rendus des séances de travail (SA,SS3,SSS2)
- Dossiers des séances publiques et de travail (SA,SS3,SSS3)
- Nominations (SA,SS3,SSS4).
Elle contient surtout des procès-verbaux et de la correspondance.
Les enregistrements audio et vidéo ont été détruits.