Sous-série 3 - Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). - 1983-2001

Titre propre

Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). - 1983-2001

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 CUM001-A-3

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1983-2001 (Production)

Description matérielle

Env. 20 m de documents textuels. - 1372 fichiers numériques. - 8 microfilms.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1982-2001)

Histoire administrative

Les commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine ont été créées le 11 juin 1982 lorsque l'Assemblée nationale du Québec a adopté le projet de loi 46 (L.Q. 1982, ch. 18). Les membres sont désignés par le conseil.

Une commission a pour fonction d'étudier toute question déterminée par le conseil ou par le comité exécutif et relevant de la compétence de la Communauté. Elle fait les recommandations qu'elle juge appropriées au conseil ou au comité exécutif.

Historique de la conservation

Les dossiers ont été versés aux archives de la Ville de Montréal au moment de l'intégration des services de la Communauté urbaine de Montréal (CUM) à la Ville de Montréal.

Portée et contenu

Cette sous-série témoigne des activités des commissions permanentes de la Communauté urbaine de Montréal.

Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes :

  • Procès-verbaux des séances publiques (SA,SS3,SSS1)
  • Comptes rendus des séances de travail (SA,SS3,SSS2)
  • Dossiers des séances publiques et de travail (SA,SS3,SSS3)
  • Nominations (SA,SS3,SSS4).

Elle contient surtout des procès-verbaux et de la correspondance.

Les enregistrements audio et vidéo ont été détruits.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Lieux associés

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