Série 17 - Commissions spéciales et comités spéciaux. - 1840-1989.

Titre propre

Commissions spéciales et comités spéciaux. - 1840-1989.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 VM001-17

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1840-1989 (Production)

Description matérielle

442,4 cm de documents textuels. - 1 cm de microformes.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série témoigne des délibérations des divers comités et commissions créés ponctuellement par le Conseil de ville afin de s'attarder à des problématiques particulières.

La série est principalement composée de registres de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la série.

État de conservation

Certains registres sont abîmés.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Note de langue et graphie

Les documents sont en français et en anglais.

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

La plupart des documents sont aussi disponibles sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés