Titre propre
Commissions spéciales et comités spéciaux. - 1840-1989.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 VM001-17
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1840-1989 (Production)
Description matérielle
442,4 cm de documents textuels. - 1 cm de microformes.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1832-1836, 1840-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série témoigne des délibérations des divers comités et commissions créés ponctuellement par le Conseil de ville afin de s'attarder à des problématiques particulières.
La série est principalement composée de registres de procès-verbaux.
Il y a environ 0,1 cm de microfiches qui porte le titre "Documents officiels des Commissions spéciales" et localisée au R18-07-04-10.
État de conservation
Certains registres sont abîmés.
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents sont en français et en anglais.
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
La plupart des documents sont aussi disponibles sur microfilm.