Dossier D09 - Compte rendu des séances de travail du comité de consultation. . - 1992

Titre propre

Compte rendu des séances de travail du comité de consultation. . - 1992

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM049-15-1-D09

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1992 (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Ce dossier témoigne des séances de travail du comité de consultation.
Ce dossier contient un compte rendu.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Le document est en français.
Traitement par Claudine Viens, étudiante au certificat en gestion des documents et archives, UQÀM.

État de conservation

Bon état de conservation.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Classement original des documents.

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 092-06-02-02