Titre propre
Comptes de taxes . - 1991-1999
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM002-Z-4-D01
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1991-1999 (Production)
Description matérielle
8 archives imprimées - dépliants.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Chaque dossier de compte de taxes comprend un exemple de compte de taxes foncières, un exemple de taxes locatives et spéciales, un exemple du compte de cotisation SIDAC, des dépliants explicatifs, une enveloppe et une publicitié pour la carte Accès-Montréal.
Les documents sont en français et en anglais.