publié
Cette sous-sous-série traite de comptes à payer par le CCJC.
Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
publié
Ce dossier nous renseigne sur des comptes à percevoir. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
publié
Ce dossier traite de réclamations faites par le ministère de l'agriculture au CCJC pour l'aménagement du cours d'eau Bastien. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
publié
Ce dossier nous parle du ministère de l'agriculture qui réclame au CCJC la contribution qui lui est exigée pour les travaux de drainage exécutés dans le cours d'eau du village. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.