Titre propre
Comptes à payer (cours d'eau Bastien) . - 17 avril 1958 - 8 février 1966
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 CUM003-C-4-3-D2
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
17 avril 1958 - 8 février 1966 (Production)
Description matérielle
10 documents textuels (pages) (5 pièces).
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1855-1971)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce dossier traite de réclamations faites par le ministère de l'agriculture au CCJC pour l'aménagement du cours d'eau Bastien. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.