Ss-série 2 - Comptes rendus des séances de travail . - 1983-2001.

Titre propre

Comptes rendus des séances de travail . - 1983-2001.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Ss-série

Cote

CA M001 CUM001-A-3-2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1983-2001. (Production)

Description matérielle

32,5 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-sous-série porte sur les discussions confidentielles des commissions permanentes du conseil notées au cours de séances de travail ou préparatoires.
Elle est constituée de comptes rendus.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés