Titre propre
Conclusion de la consultation publique . - 1985-1993
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1985-1993 (Production)
Description matérielle
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série témoigne des activités entourant la conclusion de la consultation publique sur la gestion intégrée des déchets et sur des documents produits après la consultation comme par exemple, sur la carrière Miron.
La sous-série contient des transcriptions, des rapports, des documents de travail produits après la consultation, de la correspondance, des affiches et des coupures de presse.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont majoritairement écrits en français et certains sont en anglais.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Manon Lavoie, Anik Therrien.
État de conservation
Certains documents sont pliés et déchirés.
Source immédiate d'acquisition
Classement
Classement chronologique des documents.
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire et provisioire.