Titre propre
Conclusion de la consultation publique . - 1993
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 VM049-17-3
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1993 (Production)
Description matérielle
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette série porte sur les documents finaux qui ont permis au conseil exécutif de faire une proposition au conseil municipal sur le projet d'établir une bibliothèque dans l'arrondissement Rivière-des-Prairies et de faire l'appel d'offre.
Cette série est composée de quatre dossiers, un pour les transciptions des audiences publiques, un deuxième pour le rapport sur les consultations, le troisième sur l'appel d'offre pour le projet et le dernier porte sur le rapport du comité exécutif.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.