Tarifs et normes de service

Licence d'utilisation


Tous les documents d’archives numérisés contenus dans notre catalogue (format Jpeg - 150 PPP) sont mis à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 2.5 Canada. Vous devez obligatoirement citer la source de ces documents (Archives de la Ville de Montréal. Cote du document), ne pas les utiliser à des fins commerciales et partager sous les mêmes conditions.


Licence Creative Commons



Normes de service


Nous sommes disponibles pour vous assister dans vos recherches au sein de nos archives. Nous exerçons un rôle de support et de conseil en vous fournissant, selon les besoins, les renseignements nécessaires à l’utilisation de nos différents instruments de recherche. Si la grande majorité des archives de la Ville sont accessibles à tous, certains documents sont cependant assujettis à des restrictions, à des règles ou à des dispositions légales, au sujet desquelles nous pouvons vous fournir les précisions pertinentes.

Si vous vous présentez à notre salle de consultation dans le cadre de vos recherches, nous vous conseillons d'apporter une clé USB.

Délai de traitement des demandes de reproduction : 5 jours ouvrables.
Certains facteurs peuvent influencer le délai de traitement prévu :


  • -Nombre de demandes en cours
  • -Nombre de documents demandés
  • -Complexité des démarches nécessaires



Tarifs* (en vigueur à partir du 1er janvier 2016)


Tous les documents numérisés disponibles en ligne sont au format de diffusion (JPEG / PDF - 150DPI). Pour obtenir une numérisation de nos documents en haute résolution (format TIFF avec un minimum de 300DPI), vous devez déposer une demande auprès de la Section des archives.


  • -Reproduction papier : 0,38$ / page

  • -Document textuel - numérisation non existante (format PDF) : 0,38$ / page

  • -Document textuel - numérisation existante (format PDF) : 7$ / fichier PDF

  • -Document iconographique - numérisation existante (format TIFF - 300DPI) : 7$ / image

  • -Document iconographique - numérisation non existante (tous formats) : 13$ / image

  • -Document audiovisuel - numérisation existante (format disponible) : 25$ / fichier

  • -Document audiovisuel - numérisation non existante (tous formats) : Coût externe**

  • -Reproduction d’un enregistrement du conseil municipal (DVD) : 15,25$/DVD

*Certains tarifs peuvent varier en fonction des caractéristiques particulières des documents.
** Une numérisation peut être faite à l'externe sur demande. La section des archives s'occupera du processus et remettra la facture au demandeur. Une demande de numérisation d'un document audiovisuel analogique sera par ailleurs étudiée selon l'état de conservation du document, les contraintes technologiques et les ressources disponibles.


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