Titre propre
Conseil . - 1953-1973
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu de la série
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 P026-1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1953-1973 (Production)
Description matérielle
75 cm de documents textuels : 9 registres.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1845-1963)
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série porte sur les décisions du conseil municipal, sur la réglementation municipale ainsi que sur la période transitoire au moment de l'annexion à la Ville de Montréal.
La série comprend des procès-verbaux, des registres de règlements, des documents financiers, des documents comptables, des documents administratifs et de la correspondance.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- français