Titre propre
Conseil . - 1955
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P118-1-1-D4
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1955 (Production)
Description matérielle
2 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1910-1986)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier porte sur l'implication du conseil dans l'administration municipale, ainsi que sur le projet de mémoire de la Cité de Montréal soumis à la Commission royale d'enquête sur les problèmes constitutionnels (aussi connue sous le nom de Commission Tremblay). Le dossier contient des notes concernant le projet de mémoire, ainsi que des coupures de journaux.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- français
- anglais