Sous-série 1 - Conseil . - 1970-2001

Procès-verbaux. - 1970. Procès-verbaux. - 1974. Procès-verbaux. - 1978. Procès-verbaux. - 1983. Procès-verbaux. - 1984. Procès-verbaux. - 1986. Procès-verbaux. - 1988. Procès-verbaux. - 1990. Procès-verbaux. - 1992. Procès-verbaux. - 1994. Procès-verbaux. - 1996. Procès-verbaux. - 1998. Procès-verbaux. - 1971. Procès-verbaux. - 1972. Procès-verbaux. - 1973. Procès-verbaux. - 1975. Procès-verbaux. - 1976. Procès-verbaux. - 1977. Procès-verbaux. - 1979. Procès-verbaux. - 1980. Procès-verbaux. - 1981. Procès-verbaux. - 1982. Procès-verbaux. - 1985. Procès-verbaux. - 1987. Procès-verbaux. - 1989.
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Titre propre

Conseil . - 1970-2001

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 CUM001-A-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1970-2001 (Production)

Description matérielle

13,67 m de documents textuels et sonores.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1970-2001)

Histoire administrative

Le conseil de la Communauté urbaine a oeuvré tout au long de la période d'existence de l'organisme. Il s'agissait de l'instance suprême qui réunissait tous les maires de banlieue membres, le président du comité exécutif ainsi que tous les conseillers municipaux de la ville de Montréal.

Historique de la conservation

Les dossiers ont été versés au service des archives de la ville de Montréal au moment de l'intégration des services de la CUM à la ville de Montréal.

Portée et contenu

Cette sous-série porte sur les décisions du conseil. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des assemblées (SA,SS1,SSS1), Dossiers des assemblées (SA,SS1,SSS2) et Nominations (SA, SS1,SSS3).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés