Conseil. - 1970-2001. Liste inventaire

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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
D07 Procès-verbaux. - 1976 Dossier 1976 Affichage
D12 Procès-verbaux. - 1981 Dossier 1981 Affichage
D14 Procès-verbaux. - 1983 Dossier 1983 Affichage
D19 Procès-verbaux. - 1988 Dossier 1988 Affichage
D22 Procès-verbaux. - 1991 Dossier 1991 Affichage
D26 Procès-verbaux. - 1995 Dossier 1995 Affichage
D28 Procès-verbaux. - 1997 Dossier 1997 Affichage
D30 Procès-verbaux. - 1999 Dossier 1999 Affichage
D06 Dossiers des assemblées. - 1975. Dossier 1975
D15 Dossiers des assemblées. - 1984. Dossier 1984
D1 Nominations au conseil. - 9 février 1970 - 5 décembre 1990. Dossier 9 février 1970 - 5 décembre 1990
D02 Procès-verbaux. - 1971 Dossier 1971 Affichage
D03 Procès-verbaux. - 1972 Dossier 1972 Affichage
D06 Procès-verbaux. - 1975 Dossier 1976 Affichage
D08 Procès-verbaux. - 1977 Dossier 1977 Affichage
D10 Procès-verbaux. - 1979 Dossier 1979 Affichage
D11 Procès-verbaux. - 1980 Dossier 1980 Affichage
D16 Procès-verbaux. - 1985 Dossier 1985 Affichage
D18 Procès-verbaux. - 1987 Dossier 1987 Affichage
D27 Procès-verbaux. - 1996 Dossier 1996 Affichage
D32 Procès-verbaux. - 2001 Dossier 2001 Affichage
D11 Dossiers des assemblées. - 1980. Dossier 1980
D14 Dossiers des assemblées. - 1983. Dossier 1983
D16 Dossiers des assemblées. - 1985. Dossier 1985
D19 Dossiers des assemblées. - 1988. Dossier 1988
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