Titre propre
Conseil d’administration. – 1978-2001
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 P135-2-2
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1978-2001 (Production)
Description matérielle
1 cm de documents textuels
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1978-2003)
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série porte sur les orientations et décisions prises par le conseil d’administration de l’association.
La sous-série comprend un dossier pour tous les procès-verbaux et comptes rendus du conseil d’administration.
La sous-série comprend un dossier pour tous les procès-verbaux et comptes rendus du conseil d’administration.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Certains documents sont en anglais.