Titre propre
Conseil d'administration . - 1988-1993
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la série
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 P071-02
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1988-1993 (Production)
Description matérielle
46 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Série témoignant des activités de la principale instance de la corporation entre les assemblées générales annuelles. Série constituée de procès-verbaux et de dossiers de réunion.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Dossiers classés en ordre chronologique.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Localisation des originaux
162-01-01-01 : Procès-verbaux (1988-1993) ; Dossiers de réunions (1988-1989);
162-01-01-02 : Dossiers de réunions (1989-1990);
162-01-01-03 : Dossiers de réunions (1990-1992);
162-01-01-04 : Dossiers de réunions (1992-1993).
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Note générale
Les procès-verbaux des réunions du conseil d'administration et des assemblées générales sont réunis dans un seul cahier à anneaux.