Sous-série 6 - Conseil de la Société de transport de la CUM . - 1970-2001

Titre propre

Conseil de la Société de transport de la CUM . - 1970-2001

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 CUM001-A-6

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1970-2001 (Production)

Description matérielle

6,5 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1985-2001)

Histoire administrative

La Société de transport de la CUM (STCUM) a été créée le 20 juin 1985 par la sanction par Québec du projet de loi 49 (L.Q. 1985, ch. 31). Elle succède à la Commission de transport de la CUM (CTCUM), elle-même créée le 1er janvier 1970 (ch. 84 des Lois de Québec, 1969, sanctionné le 23 décembre 1969 - L.R.Q., ch. C-37.2) en même temps que la Communauté urbaine de Montréal.

Le mandat de la Société de transport est d'exploiter le métro et le réseau de surface de transport en commun sur le territoire de la Communauté. Quoique étant une corporation distincte de la Communauté, elle entretient des liens juridictions étroits avec cette dernière.

Historique de la conservation

Les dossiers ont été versés au service des archives de la ville de Montréal au moment de l'intégration des services de la CUM à la ville de Montréal.

Portée et contenu

La sous-série fournit des informations sur quelques activités de la STCUM. Elle est constituée de la sous-sous-série suivante: Nominations (SA,SS6,SSS1)
Le fonds contient des résolutions et de la correspondance.

STCUM - CTCUM.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
La plupart des documents sont en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Lieux associés

Genres associés