Sous-série 4 - Conseil de sécurité publique. - 1969-1983

Titre propre

Conseil de sécurité publique. - 1969-1983

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 CUM001-A-4

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1969-1983 (Production)

Description matérielle

8,5 m de documents textuels + cassettes audio et vidéo.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Les documents ont été acquis lors de la dissolution du Conseil en 1982.

Portée et contenu

Le fonds fournit des informations sur les activités du Conseil de sécurité publique et sur l'administration du service de police de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).
Le fonds contient des procès-verbaux, des résolutions, de la correspondance, des dossiers-sujet, des coupures de presse et des cassettes vidéo et audio.

CSP.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
La plupart des documents sont en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés