Série B - Conseil municipal

P019-B-1-D001-P001 P019-B-1-D001-P002 Règlements. - 6 juin 1910 - 6 mai 1912 Règlements. - 1er août 1892 - 12 janvier 1909 Règlements. - 6 juin 1910 - 6 décembre 1913 Règlements. - 7 mars 1914 - 21 octobre 1916 Registre de procès-verbaux. - 25 mai 1910 - 20 juin 1910 Élections. - 3 mai 1910 - 22 février 1916 Avis spéciaux et publics. - 19 mai 1910 - 18 décembre 1916 Procès-verbaux de cours d'eaux. - 11 novembre 1833 - 8 octobre 1890 Procès-verbaux de cours d'eaux. - [?] 1891 - 7 septembre 1894 Procès-verbaux de cours d'eaux. - [?] 1895 - 28 décembre 1895 Procès-verbaux de cours d'eaux. - 24 janvier 1896 - 24 octobre 1897

Titre propre

Conseil municipal

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 P019-B

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Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

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Date(s)

  • (Production)

Description matérielle

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Titres parallèles de la collection

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N/A

N/A

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