Sous-série 6 - Conseil municipal

Procès-verbaux de cours d'eaux. - 11 novembre 1833 - 8 octobre 1890 Procès-verbaux de cours d'eaux. - [?] 1891 - 7 septembre 1894 Procès-verbaux de cours d'eaux. - [?] 1895 - 28 décembre 1895 Procès-verbaux de cours d'eaux. - 24 janvier 1896 - 24 octobre 1897

Titre propre

Conseil municipal

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 P019-B-6

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

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Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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