Série A - Conseil municipal . - 1878-1909

Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1893-1894 Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1894-1896 Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1896-1899 Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1899-1902 Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1902-1904 Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1904-1907 Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1908-1909 Règlements du village. - 1878-1895 P028-A-4-P001 P028-A-4-P002 P028-A-4-P003

Titre propre

Conseil municipal . - 1878-1909

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la série

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 P028-A

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1878 à 1909 (Production)

Description matérielle

63,5 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Série constituée des sous-séries A1 Procès-verbaux, A2 Procès- verbaux d'assemblées privées, A3 Règlements du village, A4 Règlements municipaux.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

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