Série A - Conseil municipal. - 1884-1918

Procès-verbaux. - 6 février 1884 - 30 décembre 1889 Procès-verbaux. - 7 janvier 1890 - 19 août 1893 P025-A-1-D003-P001 P025-A-1-D003-P002 P025-A-1-D004-P001 P025-A-1-D004-P002 P025-A-1-D005-P001 P025-A-1-D005-P002 P025-A-1-D006-P001 P025-A-1-D006-P002 P025-A-1-D007-P001 P025-A-1-D007-P002 P025-A-1-D008-P001 P025-A-1-D008-P002 P025-A-1-D009-P001 P025-A-1-D009-P002 P025-A-1-D010-P001 P025-A-1-D010-P002 P025-A-1-D011-P001 P025-A-1-D011-P002 Procès-verbaux. - 8 avril 1914 - 15 septembre 1915 P025-A-1-D013-P001 P025-A-1-D013-P002 Procès-verbaux. - 6 juin 1917 - 9 février 1918 Règlements. - 1884-1899
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Titre propre

Conseil municipal. - 1884-1918

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu des documents.

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 P025-A

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1884-1918 (Production)

Description matérielle

90 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1883-1918)

Historique de la conservation

Portée et contenu

Série témoignant des activités du principal corps statutaire de la cité de Maisonneuve. Série constituée des sous-séries Procès-verbaux (A1), Règlements municipaux (A2), Recensement (A3) et Valeurs immobilières (A4).

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Le contenu de la série est diponible sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés