Conseil municipal. - 1884-1918 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
D005 Procès-verbaux. - 11 juillet 1900 - 18 juin 1902 Dossier 11juillet 1900 - 18 juin 1902
D009 Procès-verbaux. - 16 septembre 1908 - 29 juin 1910 Dossier 16 septembre 1908 - 29 juin 1910
D012 Procès-verbaux. - 8 avril 1914 - 15 septembre 1915 Dossier 8 avril 1914 - 15 septembre 1915 Affichage
P025-A-1-D013-P001 Pièce Affichage
D002 Règlements. - 1884-1903 Dossier 1884 - 1903 Affichage
D003 Règlements. - 20 janvier 1904 - 30 mai 1917 Dossier 20 janvier 1904 - 30 mai 1917 Affichage
P025-A-1-D003-P001 Pièce Affichage
P025-A-1-D006-P002 Pièce Affichage
P025-A-1-D007-P002 Pièce Affichage
P025-A-1-D009-P001 Pièce Affichage
P025-A-1-D009-P002 Pièce Affichage
D010 Procès-verbaux. - 6 juillet 1910 - 8 mai 1912 Dossier 6 juillet 1910 - 8 mai 1912
P025-A-1-D011-P002 Pièce Affichage
D001 Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - 30 septembre 1893 - 20 octobre 1902 Dossier 30 septembre 1893 - 20 octobre 1902 Affichage
D003 Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1907 Dossier Septembre 1907 Affichage
D008 Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1910 Dossier Septembre 1910 Affichage
D010 Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1911 Dossier Septembre 1911 Affichage
4 Valeurs immobilières. - 1914 Sous-série 1914
D001 Appraisal of the Properties of the City of Maisonneuve, P.Q. - 30 juin 1914 Dossier 30 juin 1914 Affichage
1 Procès-verbaux. - 1884-1918 Sous-série 1884-1918
D002 Procès-verbaux. - 7 janvier 1890 - 19 août 1893 Dossier 7 janvier 1890 - 19 août 1893 Affichage
D003 Procès-verbaux. - 6 septembre 1893 - 6 juillet 1897 Dossier 6 septembre 1893 - 6 juillet 1897
P025-A-1-D003-P002 Pièce Affichage
D004 Procès-verbaux. - 6 juillet 1897 - 27 juin 1900 Dossier 6 juillet 1897 - 27 juin 1900
P025-A-1-D004-P001 Pièce Affichage
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