Conseil municipal . - 1912-1968 Liste inventaire

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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
1 Règlements . - 1913-1968 Sous-série 1913-1968
D02 Procès-verbaux . - 1917-1921 Dossier 1917-1921
D09 Procès-verbaux . - 1948-1949 Dossier 1948-1949
D12 Procès-verbaux . - 1953 Dossier 1953
D16 Procès-verbaux . - 1957 Dossier 1957
D18 Procès-verbaux . - 1959 Dossier 1959
D25 Procès-verbaux . - 1966 - janvier à août Dossier 1966 - janvier à août
D30 Procès-verbaux . - 1968 - 9 juillet au 21 octobre Dossier 1968 - 9 juillet au 21 octobre
D02 Comité plénier du Conseil . - 1962-1966 Dossier 1962-1966
4 Commission de la Ville de Saint-Michel . - 1919-1921 Sous-série 1919-1921
5 Dossiers numérotés . - 1960-1968 Sous-série 1960-1968
D02 Dossiers numérotés: de 182.1-12 à 205/1967 . - 1960-1968 Dossier 1960-1968
D06 Dossiers numérotés: de 1682.2 à 1901.1-A/11. - 1960-1968 Dossier 1960-1968
D07 Dossiers numérotés: de 1901.1 à 1901.9 . - 1960-1968 Dossier 1960-1968
D11 Dossiers numérotés: de 3047 à 3081 . - 1960-1968 Dossier 1960-1968
6 Livres d'or . - 1958-1968 Sous-série 1958-1968
D02 Correspondance de Joseph Robin . - 1939-1944 Dossier 1939-1944
D08 Correspondance de Marc Courtemanche . - 1965-1968 Dossier 1965-1968
D03 Règlements : Nos 90A à 112 . - 1939-1946 Dossier 1939-1946
D05 Règlements : Nos 130 à 149 . - 1951-1956 Dossier 1951-1956
D06 Règlements : Nos 150 à 176 . - 1956-1958 Dossier 1956-1958
D11 Index des règlements . - 1968 Dossier 1968
D13 Règlements : Nos 475-226 à 475-306 . - 1962-1968 Dossier 1962-1968
D15 Règlements : Nos 475-871 à 475-909 . - 1967-1968 Dossier 1967-1968
2 Assemblées du Conseil . - 1912-1968 Sous-série 1912-1968
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