Conseil municipal Liste inventaire

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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
D001 Procès-verbaux. - 21 avril 1906 - 1er mai 1911 Dossier 21 avril 1906 - 1er mai 1911. Affichage
D003 Procès-verbaux. - 9 janvier 1914 - 18 décembre 1916 Dossier 9 janvier 1914 - 18 décembre 1916. Affichage
2 Règlements Sous-série
D003 Liste des électeurs pour l'Assemblée législative. - 1907 Dossier 1907. Affichage
D004 Liste des électeurs pour l'Assemblée législative. - 1908 Dossier 1908. Affichage
D005 Liste des électeurs pour l'Assemblée législative. - 1909 Dossier 1909. Affichage
D006 Liste des électeurs pour l'Assemblée législative. - 1910 Dossier 1910. Affichage
D010 Liste des électeurs parlementaires. - 1913 Dossier 1913. Affichage
D001 Registre des règlements. - 21 avril 1906 - 27 septembre 1916 Dossier 21 avril 1906 - 27 septembre 1916. Affichage
D007 Liste des électeurs pour l'Assemblée législative. - 1911 Dossier 1911 Affichage
4 Avis publics et certificats de publication Sous-série
D002 Procès-verbaux. - 8 mai 1911 - 29 décembre 1913 Dossier 8 mai 1911 - 29 décembre 1913. Affichage
D003 Règlements. - 2 juillet 1912 - 27 septembre 1916 Dossier 2 juillet 1912 - 27 septembre 1916. Affichage
D004 Votation des règlements. - 11 août 1910 - 17 mai 1916 Dossier 11 août 1910 - 17 mai 1916. Affichage
3 Élections Sous-série
D001 Liste des électeurs parlementaires. - [entre 1906 et 1916] Dossier [entre 1906 et 1916]. Affichage
D008 Liste des électeurs parlementaires. - 1912 Dossier 1912. Affichage
D009 Liste des électeurs municipaux. - 1913 Dossier 1913. Affichage
D012 Liste des électeurs parlementaires. - 1915 Dossier 1915. Affichage
D013 Dossier d'élections. - 1er janvier 1909 - 17 février 1916 Dossier 1er janvier 1909 - 17 février 1916. Affichage
D001 Avis publics et certificats de publication. - 14 juillet 1906 - 3 octobre 1916 Dossier 14 juillet 1906 - 3 octobre 1916. Affichage
1 Procès-verbaux Sous-série
D002 Règlements. - 21 avril 1906 - 6 juin 1912 Dossier 21 avril 1906 - 6 juin 1912. Affichage
D002 Liste des électeurs municipaux. - [entre 1906 et 1916] Dossier [entre 1906 et 1916]. Affichage
D011 Liste des électeurs parlementaires. - 1914 Dossier 1914. Affichage
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