Série A - Conseil municipal

Livre des délibérations du Conseil municipal de Notre-Dame de Grâce Ouest. - 19 février 1877 - 21... Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 3 juillet 1893 - 19 février 1906 P022-A-1-D003-P001 P022-A-1-D003-P002 Règlements. - 17 septembre 1898 - 26 octobre 1906 Livre des Règlements du Conseil de la Ville de Notre-Dame de Grâce. - 30 avril 1906 - 31 janvier ... Règlements. - 11 mars 1907 - 17 décembre 1909 Liste des électeurs parlementaires. - 1882 Liste des électeurs parlementaires. - 15 mars 1898 Liste des électeurs parlementaires. - 11 mars 1899 Liste des électeurs parlementaires. - 7 mars 1900 Liste des électeurs parlementaires. - 10 mars 1901 Liste des électeurs parlementaires. - 3 septembre 1904 Liste des électeurs municipaux. - 1er décembre 1906 Liste des électeurs parlementaires. - 1907 Cahier de votation - Poll book. - [1908] Registre de voirie et de cours d'eau de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest. ...

Titre propre

Conseil municipal

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 P022-A

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés