Série 1 - Conseils de quartiers. - 1999-2001.

Titre propre

Conseils de quartiers. - 1999-2001.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 VM154-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1999-2001 (Production)

Description matérielle

54 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1995-)

Histoire administrative

Les Conseils de quartiers sont créés en vertu du règlement 95-205 (adopté le 19 octobre 1995) en remplacement des Comités-Conseils d'arrondissements (créés pour leur part en 1988, en vertu du règlement 7988, et abolis en 1994, en vertu du règlement 94-135, voir VM 106). La création de ces conseils se fait à la suite d'une réorganisation entreprise par l'administration de Vision Montréal sous la chefferie de Pierre Bourque. Le nombre initial de 16 conseils - soit 1) Cartierville; 2) Ahuntsic; 3) Saint-Michel; 4) Villeray-Parc-Extension; 5) Petite-Patrie; 6) Rosemont; 7) Nouveau-Rosemont; 8) Hochelaga-Maisonneuve; 9) Mercier; 10) Plateau Mont-Royal; 11) Ville-Marie; 12) Côte-des-Neiges; 13) Notre-Dame-de-Grâce; 14) Sud-Ouest; 15) Rivière-des-Prairies; 16) Pointe-aux-Trembles - passe à 17 en 2001 avec l'établissement de Parc-Extension en quartier distinct.

Selon leur règlement constitutif, les Conseils de quartiers ont pour mandat " l'étude publique des objets soumis par le comité exécutif conformément à l'article 110.9 de la charte". Ils doivent émettre auprès de ce dernier des recommandations quant aux priorités d'action à ces égards et aux problématiques liées à leur quartier respectif.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette série porte sur les conseils de quartiers et les conseils de quartiers en matière d'urbanisme de Notre-Dame-de-Grâce, Côte-des-Neiges, Sud-Ouest et Ville-Marie. Elle fournit des informations sur les quartiers sensibles, les priorités et les visites de quartiers. Elle comprend: ordres du jour, procès-verbaux, correspondances, tables de concertation et comptes-rendus de réunion, mandats découlant des visites de quartiers, les choix, suivis et réponses détaillées des services aux priorités ainsi que l'évaluation des projets pour la Fête de Quartier de Notre-Dame-de-Grâce (1999). Elle comprend également des documents de références sur les conseils de quartiers: liste des conseils de quartiers, définitions, réglementation, guide de fonctionnement, exigences de la participation et de la consultation publique.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 093-07-01-01
  • Boîte: 093-07-01-02