Série 1 - Constitution. - 1802, 1883-1929

Chartes. - 1918-1919. Lois constitutives. - 1919. Contrats. - 1883-1929. Acte de concession. - 1802.

Titre propre

Constitution. - 1802, 1883-1929

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 BM017-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1802, [1883?]-1929 (Production)

Description matérielle

3,5 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série porte sur le projet de fusion de l'École de médecine et de chirurgie de Montréal de 1918 à 1919 qui a mené à son intégration à la Faculté de médecine de l'Université de Montréal en 1920. Elle témoigne aussi des lois constitutives constituant en corporation l'Université de Montréal et le St. Mary's Memorial Hospital, des règlements concernant la Faculté de médecine de l'Université de Montréal, des contrats et ententes entre l'École de médecine et de chirurgie de Montréal et diverses institutions tel que l'Université de Montréal et la Faculté de médecine de l'Université Laval de Montréal. La série porte aussi sur une concession de terrain où fut probablement construit l'Université Victoria. La série contient des projets de chartes, des textes de lois et de règlements, des contrats et ententes, ainsi qu'un acte de concession de terrain.

Titre basé sur le contenu de la série. Les documents sont en français et en anglais.

État de conservation

Certains documents ont des déchirures.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

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