publié
Sous-sous-série portant sur la création du comité, sur sa constitution ainsi que sur son mandat.
Sous-sous-série contenant des résolutions du Comité exécutif, la liste des membres et des arrêtés en conseil.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
publié
Dossier portant sur la création et la composition du Comité d'habitation et de rénovation urbaine.
Dossier contenant des extraits de procès-verbaux, des lettres de nomination et la liste des membres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
publié
Dossier portant sur la responsabilité du comité.
Dossier contenant des arrêtés en conseil.
Titre basé sur le contenu du dossier.