Titre propre
Contrat de ville. - 2002
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 MTL100-01-1-D01
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
2002 (Production)
Description matérielle
0,1 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce dossier nous renseigne sur l'entente conclue entre le gouvernement du Québec et la ville de Montréal durant le Sommet de Montréal, le contrat de ville.
Ce dossier comporte une copie, non signée, de cette entente ainsi que le communiqué de presse annonçant cette dernière.
Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.