Titre propre
Contrats de location et assurances . - 1968-1992
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier
Niveau de description
Dossier
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1968-1992 (Production)
Description matérielle
0,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier porte sur des accords intervenus entre le Community Council et la Commission des écoles catholiques de Montréal (CECM), la Rojak Corporation et le collège de France. Les documents fournissent des informations sur la localisation du siège social et des trois succursales de la bibliothèque, c'est à dire l'école St-Malachy (Centennial Branch), l'école Saint-Antonin (Western Branch), la Snowdon Branch et le centre récréatif (siège social). Le dossier porte aussi sur le renouvellement d'une police d'assurance. Le dossier contient des copies de contrats assorties de correspondance, des lettres de notaire, un talon de chèque et un avis d'une compagnie d'assurances (Le groupe Provinces unies devient AXA).
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- français
- anglais