Dossier D2 - Contrats de location et assurances . - 1968-1992

Titre propre

Contrats de location et assurances . - 1968-1992

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 P061-1-D2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1968-1992 (Production)

Description matérielle

0,5 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier porte sur des accords intervenus entre le Community Council et la Commission des écoles catholiques de Montréal (CECM), la Rojak Corporation et le collège de France. Les documents fournissent des informations sur la localisation du siège social et des trois succursales de la bibliothèque, c'est à dire l'école St-Malachy (Centennial Branch), l'école Saint-Antonin (Western Branch), la Snowdon Branch et le centre récréatif (siège social). Le dossier porte aussi sur le renouvellement d'une police d'assurance. Le dossier contient des copies de contrats assorties de correspondance, des lettres de notaire, un talon de chèque et un avis d'une compagnie d'assurances (Le groupe Provinces unies devient AXA).

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • français
  • anglais

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 047-06-08-02