Ss-série 6 - Contrats - Services professionnels . - 1970-1991

Titre propre

Contrats - Services professionnels . - 1970-1991

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Ss-série

Cote

CA M001 CUM001-G-1-6

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1970-1991 (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-sous-série fait état de contrats de services professionnels.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de cahiers des charges, de contrats, de rapports et de plans

6003-9 DESLAURIERS, MERCIER & ASSOCIES
6003-10 DUPRAS, LEDOUX, PRIMEAU & ASSOCIES
6003-11 PAGEAU, MOREL & ASSOCIES
6003-12 REGIS TRUDEAU & ASSOCIES
6003-13 SCHARRY & OUIMET
6003-14 SURVEYER, NENNIGER & CHENEVERT INC.
6003-15 DAVID & BOULVA
6003-16 A.A. MATHEWS DIVISION OF CRS DESIGN ASSOCIATES INT. INC.
6003-17 BELIVEAU-COUTURE
6003-18 GENDRON & LEFEBVRE
6003-21 BEAUCHEMIN, BEATON, LAPOINTE INC.
6003-22 JEAN-JACQUES RONDEAU, ING. A.G.
6003-23 GENDRON & LEFEBVRE, ARPENTEURS-GEOMETRES
6003-25 GEOPHYSIQUE FRANCE-QUEBEC INC.
6003-26 REGIS TRUDEAU ET SOCIETE INGENIERIE SHAWINIGAN
6003-27 BELIVEAU-COUTURE
6003-28 LABORATOIRE D'HYDROLIQUE LASALLE LTEE
6003-29 MON-TER-VAL INC.
6003-30 LE LABORATOIRE BETON LTEE
6003-31 LES LABORATOIRES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX LTEE
6003-32 BELIVEAU-COUTURE
6003-36 SNC METALTECH LTD
6003-37 GENDRON, LEFEBVRE & ASSOCIES
10 003 ET 10 006 CAHIER CHARGES SPECIALES : PRGRM. MESURE DEBIT, ECHANTIL., ANALYSE EAUX USEES AVRIL 73 & 74
10 000 ET CONTRAT 10 501 SERVICES PROFESSIONNELS - CONTRAT - TRAVAUX CONTROLE QUALI TATIF BETON - CONVENTION : MODELE : OFFRE DE SERVICES.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

CMR11: 1331.

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés