Titre propre
Correspondance et autres documents. - 5 janvier 1908 - 30 novembre 1908
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P003-D-D006
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
5 janvier 1908 - 30 novembre 1908. (Production)
Description matérielle
2 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1905 - 1910)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier concerne notamment la démission du maire, Antoine Lafond, ainsi que l'annexion du territoire du Parc Mont-Lasalle demandée par des citoyens. Dossier contenant un avis public, de la correspondance, un rapport des auditeurs, une pétition et un contrat. Le dossier comprend notamment un brouillon de la lettre de démission (20 janvier 1908) ainsi qu'une requête (13 juin 1908) présentée aux membres du conseil du village.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur microfilm (microfilm 3-30-20-P3-2).