Titre propre
Cour du Recorder - 1891 à 1906
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 P027-G
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1891 à 1906 (Production)
Description matérielle
3,8 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1876-1905)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Série contenant un rôle des poursuites civiles portées devant la Cour du Recorder de la Cité de Sainte-Cunégonde.
Titre basé sur le contenu de la série.