Série F - Cour du recorder. - 1900-1918

P025-F-1-D001-P001 P025-F-1-D001-P002 P025-F-1-D002-P001 P025-F-1-D002-P002 P025-F-1-D003-P001 P025-F-1-D003-P002 Poursuites civiles devant la Cour du recorder. - 12 mars 1901 - 29 novembre 1917 Index des dossiers de la Cour du recorder. - 19--

Titre propre

Cour du recorder. - 1900-1918

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu des documents.

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 P025-F

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1900 - 1918 (Production)

Description matérielle

30,5 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1883-1918)

Historique de la conservation

Portée et contenu

Série témoignant des causes, en matière civile, impliquant la cité. Série constituée des sous-séries Poursuites civiles (F1), comprenant les dénonciations et les plaintes; Index des dossiers (F2). Les documents sont en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés