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Titre basé sur le contenu des documents.
Série témoignant des causes, en matière civile, impliquant la cité. Série constituée des sous-séries Poursuites civiles (F1), comprenant les dénonciations et les plaintes; Index des dossiers (F2). Les documents sont en français.
Documents disponibles sur microfilm.
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Sous-série témoignant de causes, en matière civile, impliquant la cité. Sous-série constituée de plumitifs. Les documents sont en français.
Documents disponibles sur microfilm.
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Plumitif rapportant pour chaque cause, les noms des parties, la date du dépôt de la poursuite, la date où la cause est entendue, la nature de la cause, la condamnation et les frais encourus. .
Causes numérotées de 1 à 3315.
073-01-05-04 (bobine P25-69).
Documents disponibles sur microfilm.
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Plumitif rapportant pour chaque cause, les noms des parties, la date du dépôt de la poursuite, la date où la cause est entendue, la nature de la cause, la condamnation et les frais encourus. .
Causes numérotées de 1 à 2007.
073-01-05-04 (bobine P25-69).
Documents disponibles sur microfilm.
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Plumitif rapportant pour chaque cause, les noms des parties, la date du dépôt de la poursuite, la date où la cause est entendue, la nature de la cause, la condamnation et les frais encourus. .
Causes numérotées de 2008 à 4085.
073-01-05-04 (bobine P25-70).
Documents disponibles sur microfilm.
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Plumitif rapportant pour chaque cause, les noms des parties, la date du dépôt de la poursuite, la date où la cause est entendue, la nature de la cause, la condamnation et les frais encourus. .
Causes numérotées de 1 à 665.
073-01-05-04 (bobine P25-70).
Documents disponibles sur microfilm.
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Sous-série constituée d'un index des dossiers de la Cour du recorder. Les documents sont en français.
Documents disponibles sur microfilm.
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Registre alphabétique des dossiers.
073-01-05-04 (bobine P25-70).
Documents disponibles sur microfilm.