Sous-série 09 - Cour supérieure : Districts de Montréal et de Québec . - 1856-1857

SHM2-3-09_vol02 SHM2-3-09_vol01

Titre propre

Cour supérieure : Districts de Montréal et de Québec . - 1856-1857

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 SHM002-3-09

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1856-1857 (Production)

Description matérielle

Env. 4,5 cm de documents textuels (2 volumes) ; 21.5 x 34.5 cm ou plus petit.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La sous-série témoigne des activités de la Cour supérieure. Elle porte sur les causes présentées devant ce tribunal à Montréal entre 1856 et 1857 et à Québec en 1857.

La sous-série contient des extraits des procédures judiciaires entamées durant cette période et dans ces deux districts comme les comparutions, les dépositions, les sentences et les enquêtes.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.

État de conservation

La couverture des deux volumes composant la série sont friables, les reliures sont défaites et quelques pages se détachent.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

163-02-03-06 (Volume 1)
163-02-03-06 (Volume 2)

Disponibilité d'autres formats

Les documents sont aussi disponibles en version numérique (Tiff 300ppp).

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 163-02-03-06